Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent votre utilisation de la plateforme et des services Orizn AI exploités par Orizn AI Ltd. En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser notre site et nos services.

Orizn AI Ltd se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication. La poursuite de l'utilisation après modification vaut acceptation.

Orizn AI fournit des services de conception, développement et déploiement d'agents IA personnalisés sur la base d'un abonnement. Nos services comprennent :

• Développement de chatbots IA personnalisés
• Agents de service client propulsés par l'IA
• Automatisation de la qualification de leads
• Automatisation de workflows
• Tableau de bord client pour le suivi et les analyses

Pour accéder à nos services, vous devez créer un compte avec une adresse email valide. La connexion utilise l'authentification par lien magique via email — aucun mot de passe n'est requis.

Vous êtes responsable de :

• Fournir des informations d'inscription exactes
• Maintenir la confidentialité de votre accès email
• Signaler tout accès non autorisé à votre compte
• Ne pas partager votre compte avec des tiers

Nos services sont proposés sur la base d'un abonnement avec les conditions suivantes :

• Cycle de facturation : Mensuel ou annuel (l'annuel bénéficie d'une remise de 20% et les frais de déploiement sont offerts)
• Frais de déploiement : Frais uniques pour la configuration de l'agent
• Paiement : Traité de manière sécurisée via Stripe. Nous acceptons les paiements en USD, EUR, CHF et CAD.
• Renouvellement : Les abonnements se renouvellent automatiquement sauf annulation
• Annulation et remboursements : Les plans mensuels sont annulables à tout moment via votre tableau de bord ; l'accès continue jusqu'à la fin du mois en cours. Les plans annuels sont prépayés pour 12 mois et non-remboursables ; le service court jusqu'au terme, sans ré-engagement automatique au-delà. Les frais d'installation sont non-remboursables.
• Dépassement : Les conversations supplémentaires au-delà du volume inclus dans votre plan sont facturées à un tarif unique par conversation.
• Périmètre de l'optimisation managée (inclus) : Votre abonnement couvre la maintenance continue, la mise à jour de la base de connaissances dans la limite de pages de votre plan, et l'ajustement de vos agents et flux conversationnels existants, ainsi qu'une revue de performance mensuelle (et un appel stratégie mensuel à partir de Pro).
• Modifications hors périmètre (avenant) : L'ajout d'agents IA, de canaux (ex. WhatsApp, voice), d'intégrations (CRM/ERP/API), une refonte conversationnelle majeure, l'extension de la base de connaissances au-delà de la limite de votre plan, et tout nouveau cas d'usage métier ne sont pas inclus et font l'objet d'un devis séparé (avenant ou nouveau déploiement).

Chaque plan inclut une limite mensuelle de conversations. Si vous dépassez votre limite, les conversations supplémentaires sont facturées au tarif de dépassement spécifié dans votre plan. Nous vous avertirons lorsque vous atteindrez 80% et 100% de votre quota.

Vous vous engagez à utiliser nos services uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU. Vous ne devez pas :

• Tenter de perturber ou compromettre la sécurité de notre plateforme
• Utiliser des outils automatisés, robots ou scrapers sur nos services
• Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité
• Soumettre des informations fausses ou trompeuses
• Utiliser nos services à des fins contraires aux lois applicables
• Tenter de rétro-ingéniérer nos modèles d'IA ou notre technologie propriétaire

• Votre contenu : Vous conservez tous les droits sur les données et contenus que vous fournissez via nos services.
• Notre plateforme : Orizn AI Ltd conserve tous les droits sur la plateforme, les modèles d'IA et la technologie propriétaire.
• Agents personnalisés : Les agents construits pour vous sont licenciés pour votre utilisation pendant votre abonnement actif. Cette licence est personnelle, non exclusive et non transférable.

Nous traitons les données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité et aux lois applicables en matière de protection des données, incluant la LPRPDE (Canada), la BC PIPA et, le cas échéant, la Loi 25 du Québec et le RGPD. Consultez notre Politique de Confidentialité pour tous les détails.

Nos services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité » sans garantie d'aucune sorte. Orizn AI Ltd ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur des services, l'exactitude ou la fiabilité des résultats générés par l'IA, ni l'adéquation à un usage particulier.

Dans la mesure maximale permise par la loi, Orizn AI Ltd ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser nos services. Notre responsabilité totale ne saurait excéder les montants payés par vous au cours des 12 mois précédents.

Ces CGU sont régies par les lois de la province de Colombie-Britannique et les lois fédérales canadiennes applicables. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la Colombie-Britannique, Canada.

Les parties s'engagent à tenter une résolution amiable des différends avant d'engager toute procédure judiciaire.

Pour toute question concernant ces CGU, contactez-nous à :

Orizn AI Ltd
100-95 Schooner Street
Coquitlam, BC V3K 7A8, Canada
contact@orizn.ai